Propriété intellectuelle
Tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, marques, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concern les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit l emoyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de son auteur.
Toute exploitation non autorisée de l’un quelconque des éléments du site sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers. Regards d’Enfants ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Regards d’Enfants.
Crédits
Photos : Freepik, Regards d’Enfants.
Textes : Regards d’Enfants
Éditeur
Regards d’Enfants
N° de SIREN 791 437 197
N° de téléphone : 04 68 93 67 49
Hébergement
OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Regards d’enfants, Maison d’assistantes maternelles à Saint-Marcel d’Aude – Politique de cookies – Mentions légales
Site réalisé par C’est tout Com’



